MEDICAMENTS A SERVICE RENDU INSUFFISANT
Enquête ATIH et utilisation de médicaments à SMR insuffisant
A ce jour, l’enquête ATIH sur l’achat et la consommation des médicaments à l’hôpital montre que des médicaments avec un SMR insuffisant sont utilisés à l’hôpital.
Pour être achetés et utilisés à l’hôpital, les médicaments doivent être inscrits sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics. Cette liste est établie par les ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale, après avis de la HAS. L’agrément aux collectivités précise la ou les indications thérapeutiques de l’AMM ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie (en lien avec le SMR rendu par la HAS).
Or un SMR insuffisant signifie que la Commission de la Transparence recommande de ne pas rembourser le médicament. Cette appréciation se fonde sur des données médicales telles que la gravité de la pathologie traitée, l'efficacité du médicament, ses effets indésirables et sa place dans la stratégie thérapeutique.
La Commission de la Transparence évalue les médicaments en vue de leur remboursement suite aux demandes déposées par les industriels. Ces évaluations se basent sur les preuves scientifiques et prennent en compte le contexte d’utilisation.
La HAS rend un avis consultatif sur le SMR et sur l’Amélioration du Service Médical Rendu (ASMR).
Le SMR mesure l'efficacité médicale d'un médicament. Il s'agit d'une appréciation globale du bénéfice thérapeutique d'un médicament comparé aux traitements déjà disponibles pour une même indication. 5 niveaux de SMR sont définis :
Un Service Médical Rendu insuffisant est rendu sur les critères suivants :
- Rapport bénéfice/risque défavorable ;
- Niveau d’efficacité très minime et/ou dont la démonstration manque de fiabilité ;
- Absence de place dans la stratégie thérapeutique des affections visées par ses indications ;
- Pathologie à traiter bénigne, en particulier spontanément curable, au regard des effets indésirables du médicament ;
- Alternatives thérapeutiques disponibles (médicamenteuses ou non), plus efficaces et/ou mieux tolérées ;
- Associations fixes de plusieurs principes actifs dont la justification scientifique n’a pas été prouvée ou qui sont, de par la complexité ; de leur composition, susceptibles d’induire des erreurs de prescription ou un mauvais usage par manque de flexibilité des doses, face à des situations pathologiques évolutives ou fluctuantes.
Le Résomédit vous propose un outil (mise à jour de juin 2024) pouvant constituer un appui dans l'animation de vos démarches autour bon usage des médicaments dans votre structure (réunions de COMEDIMS, diffusion aux prescripteurs etc.) : 
Pour chaque médicament et chaque indication identifiée, l'outil propose :
- un argumentaire avec les raisons ayant motivé le SMRI;
- les alternatives disponibles
L'objectif est de sensibiliser les établissements de santé sur l’utilisation des médicaments n’apportant pas de bénéfice thérapeutique démontré et de favoriser le bon usage des médicaments.
Ce document, issu d'un groupe de travail associant plusieurs OMEDIT du RESOMEDIT, n'est pas une revue systématique de la littérature, il ne se prétend donc pas exhaustif. Ce document ne tient pas compte des utilisations hors AMM.